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Médiation : les associations aussi !

Par Thierry Noëllec, le 10/02/2015
Catégorie : Pratique de la Médiation

TNMédiationLes associations peuvent, comme les entreprises, être confrontées à des conflits. Pour elles aussi, la médiation est une opportunité pour en sortir par le haut. Un site web le leur explique. Visite


Le site Loi1901.com est dédié aux associations. Il met en ligne des informations sur tous les sujets en relation directe avec la vie associative dans les domaines juridiques ou de la gestion, par exemple.

Tout récemment, j’y ai trouvé un article sur la médiation des conflits.

L’article introduit le sujet par le biais des risques encourus par les associations en cas de recours à la justice. Outre la longueur des procédures, les frais inhérents à toute action judiciaire peuvent peser très lourd dans les finances, souvent fragiles, des associations. L’article relève ainsi que :  

TNMédiationDans 60% des cas, le juge refuse la condamnation d'une partie au dépend de l'autre pour éviter la disparition de l'association que risque d'entraîner sa décision.

 

Or si le juge ne condamne aucune des deux parties, il faut bien malgré tout éteindre le conflit. Et pour ce faire, la plupart du temps, le juge nomme un administrateur provisoire, aux frais de l’association, il va s’en dire.

L’auteur de l’article recommande expressément de ne recourir à la justice que dans quatre cas très précis :

  1. - détournement de fonds
  2. - abus de bien social
  3. - fausses déclarations (URSSAF, impôts, etc.),
  4. - menaces physiques répétées

Un bémol cependant, si l’article met bien en évidence le choix impératif d’un médiateur extérieur à l’association, le conseil de faire appel au maire du village me paraît moins pertinent.

Mais en tant que médiateur certifié, l’auteur ne m’en voudra pas de défendre un autre point-de-vue, n’est-ce pas ?